Déposée le 5 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) BIOVALEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HELIANTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-46 du 17 novembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOVALEUR domicilié(e) L'Humeau de Bray, 49260 SAINT MACAIRE DU BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 503 213 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOVALEUR S.A. - France.
La marque HELIANTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOVALEUR S.A. (Société Anonyme) - L'Humeau de Bray, 49260 SAINT MACAIRE DU BOIS - France - SIREN 352503213
BIOVALEUR S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46
Produits à usage médical, à savoir: produits cosmétiques et d'hygiène, émulsions, gels, lotions, bâton, lingettes, aérosols, huiles, savons, produits gommants, produits déodorants, produits de soin des pieds Produits pharmaceutiques, vétérinaires et d'hygiène ; désinfectants, produits bactéricides, produits fongicides, produits de soin et d'hygiène des pieds ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits répulsifs contre les insectes ; produits diététiques, compléments alimentaires sous forme de capsules molles, gélules microcapsules, poudre.Mélange d'huile en flacon, sous aérosol, en unidose. Préparations galéniques Filets voile, moustiquaire, textiles non tissés, tissus imprégnés Huiles et graisses alimentaires en flacon, en aérosol.Préparation sous forme de gelée, confiture
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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